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Enseignants chercheurs

M. DIDIER BLANC

Courriel :
didier.blanc@ut-capitole.fr
Structure(s) de rattachement :
3-COMPOSANTES
Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)

Discipline(s)

Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

Institutions internationales
Institutions européennes
Droit européen
Droit des relations extérieures

Corps

Professeur des universites

Fichier(s) à télécharger

Activités / CV

CURRICULUM VITAE

2018 – Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole
2014-2018
Professeur de droit public, Université de La Réunion
2011-2014
Maître de conférences en droit public, Université de Perpignan Via Domitia
1999-2011
Maître de conférences en droit public, Université de Versailles Saint-Quentin

1999 Docteur en droit public de l’Université Paris II Panthéon-Assas : L’institution parlementaire face à la fonction législative communautaire. Aspects du déficit démocratique, thèse dirigée par Mario Bettati.

A - Ouvrages personnels

- Guide du droit de l’Union européenne, Paris, Ellipses, 2008, 256 p.
- L’Union européenne. Aspects institutionnels et politiques, Paris, Ellipses, coll. Optimum, 2006, 352 p.
- Les Parlements européen et français face à la fonction législative communautaire. Aspects du déficit démocratique, Paris, L’Harmattan, 2004, 527 p.

B – Direction d’ouvrages collectifs

- L’Union européenne dans l’océan Indien, un modèle de puissance, une puissance modèle ? J. Dupont-Lassalle (codir.) Paris, coll. Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2018, 328 p. (Avant-propos, pp. 3-4).
- 1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine : entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, F. Cafarelli (codir.), Aix-Marseille, PUAM, coll. Droit d’outre-mer, 2018, 260 p.
- Age(s) et droit(s), Paris, Institut universitaire Varenne, Colloques & Essais, 2016, 252 p.
- Institutions européennes, B. Boissard (codir.), Miskolc, Miskolc University Press, 2008, 406 p.

Revues

A - Coordination

Coordination du dossier consacré au Soixantième anniversaire du traité de Rome pour la Revue de l’Union européenne (n°613 à 623), réunissant plus de 50 auteurs.

B - Articles (depuis 2010)

Droit institutionnel de l’Union européenne

« Le contrôle parlementaire national et européen à l’épreuve de la crise économique et financière (2008-2018) »,  in H. Hernandez Bayter et M. Trédez-Lopez (dir.), Le renouveau parlementaire : dix ans d'action et de discours (2008-2018), Paris, L’Harmattan, à paraître (22 p.).

 « Le Parlement européen : la paix institutionnalisée », in L. Potvin-Solis (dir.), L’Union européenne et la paix : quelles avancées vers une fédération européenne ? Bruxelles, Bruylant, coll. Colloques Jean Monnet, à paraître (26 p.).

" La parole du Conseil européen : de lexis en praxis, quand dire c’est faire", in O. Desaulnay (dir.), La parole en droit public, Le Mans, Éditions L’épitoge, coll. L’Unité du Droit, à paraître (21 p.).
« La parlementarisation de la fonction législative dans l’Union européenne », in I. Bosse-Platière (dir.), La parlementarisation des processus d'intégration régionale, Rennes, PUR, coll. Droits européens, à paraître (25 p.).
 « L’Union européenne devant le Parlement français : XIVème législature (2012-2017) - Sessions parlementaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 », Europe, 2017, n°11, pp. 6-18.
 « Le contrôle parlementaire des propositions de directives en France sous la XIVème législature (2012-2017) », Rev. UE, 2017, n° 611, pp. 462-472.
 « L’Union européenne devant le Parlement français : XIVème législature (2012-2017) - Sessions parlementaires 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 », Europe, 2017, n°6, pp. 6-17.
 « L’exclusion du Conseil européen de la fonction législative : la lettre et l’esprit », Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°1, pp. 9-22.
« Citoyenneté européenne et nationalité. La politique sans le politique », in J. Knetsch et E. Ralser (dir.), Nationalité française et océan Indien, Paris, Société de législation comparée, coll. Colloques, vol. 30, 2017, pp. 173-197.
« La simplification législative du droit de l’Union européenne », in D. Bert, M. Chagny et A. Constantin (dir.), La simplification du droit. Recherches à la confluence de la légistique et de la pratique, Paris, Institut universitaire Varenne, Colloques & Essais, 2015, pp. 79-101.
« Le ‘principe de permanence’ à l’oeuvre. Concordance des temps de la déclaration Schuman au traité de Lisbonne », in Mélanges Joël Molinier, Paris, LGDJ, 2012, pp. 39-52.
« Le triangle amoureux comme métaphore du triangle institutionnel ou le Parlement européen hors du placard », in Réalisations et défis de l’Union européenne. Mélanges en hommage à Panayotis Soldatos, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 11-26.
 « Dix ans de gouvernance européenne : quel bilan à tirer ? », in J. Rios Rodriguez et G. A. Oanta (dir.), Le droit public à l’épreuve de la gouvernance, Perpignan, PUP, 2012, pp. 133-147.
« La fonction législative communautaire : la loi concurrencée », in F. Péraldi-Leneuf (dir.), La légistique dans le système de l’Union européenne : quelle nouvelle approche ? Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 45-64.
 « Le Parlement européen législateur », in M. Blanquet (dir.), La prise de décision dans le système de l’Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 91-126.
« 9 novembre 1989-1er décembre 2009 : la démocratisation de l’Union européenne », Studia Universitatis Petru Maior, Historia, 2010, n°10, pp. 194-198.

Droit matériel de l’Union européenne

« L’influence du droit de l’Union européenne dans le cadre de la reconnaissance juridique des personnes en situation de handicap », RDLF 2016, chron. n°21, 18 p. (www.revuedlf.com)
 « Les agences Europol et Eurojust et la lutte contre le terrorisme », in E. Saulnier-Cassia (dir.), La lutte contre le terrorisme dans la jurisprudence et les normes de l’Union européenne, Paris, LGDJ, 2014, pp. 103-125.
 « L’Euratom et la constitution d’une Europe de l’énergie nucléaire : une politique publique à la vitalité paradoxale », in O. Guézou et S. Manson (dir), Droit public et nucléaire, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 95-108.
 « L’Union européenne face au handicap. Les tâtonnements d’une politique publique volontariste », in O. Guézou et S. Manson (dir.), Droit public et handicap, Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2010, pp. 91-111.
 « Les fonds structurels européens : un modèle d’intégration territoriale », Revue du marché commun et de l’Union européenne, 2010, n°535, pp. 87-90.

Droit européen de l’outre-mer

« La coopération régionale dans l’océan Indien au prisme de l’Union européenne : entre décentralisation et déconcentration - La Réunion – Mayotte », Paris, L’Harmattan, coll. Outremer, à paraître (11 p.).
 « L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune », in E. Carpano et G. Marti (dir.), L’exception en droit de l’Union européenne, Rennes, PUR, coll. Droits européens, à paraître (21 p.).
 « L’Union européenne, un espace de solidarité pour ses outre-mer intégrés », in F. Faberon (dir.), L’Union européenne et ses outre-mers : quelle communauté de destin ? Aix-Marseille, PUAM, pp. 29-44.
 « L’approche globale de l’Union européenne dans la lutte contre la piraterie maritime dans l’océan Indien : un modèle de coopération sécuritaire comme instrument de développement », in Y. Combeau, T. Gaillat et Y. Rolland, Dire l’océan Indien, Saint-Denis, Université de La Réunion – Épica Editions, 2017, vol. 2, pp. 349-367.
 « La lutte de l’Union européenne contre la piraterie maritime dans l’océan Indien », Rev. UE, 2016, n°603, pp. 610-617.
 « La coopération territoriale européenne dans l’océan Indien. Une contribution à l’indianocéanie ? Si loin, si proches », Rev. UE, 2017, n°607, pp. 204-211.

Droit européen de la santé

 « Qualité et libre circulation des produits de santé en droit de l’Union européenne », Revue de droit sanitaire et social, 2014, n°6, pp. 1031-1038.
 « La planification des services de santé et le droit de l’Union européenne. Vers la reconnaissance d’une ‘exception sanitaire’ ou l’intégration de la santé au marché », Revue trimestrielle de droit européen, 2013, n°2, pp. 217-238.
« La compatibilité de la planification sanitaire avec le droit de l’Union européenne », in J.-F. Calmette (dir.), La santé publique à l’épreuve de la rareté, Aix-en-Provence, PUAM, coll. Droit de la santé, 2013, pp. 71-87.
 « Environnement et santé humaine : l’association de politiques publiques au service d’une législation européenne ambitieuse », L’Europe Unie, 2012, n°6, pp. 167-174.

Contentieux de l’Union européenne

« L’arrêt Costa appréhendé par la doctrine contemporaine », Revue du droit de l’Union européenne, 2017, n°1, pp. 121-137.
 « Ombres et lumières portées sur la procédure du recours ‘‘en manquement sur manquement’’ : la Commission entre Tribunal et Cour de justice », Revue trimestrielle de droit européen, 2015, n°2, pp. 285-299.
Les Grands arrêts du droit de l’Union européenne, C. Boutayeb (dir.), Paris, LGDJ, coll. Les grandes décisions, 2014 (16 arrêts)
« Les procédures du recours en manquement, le traité, le juge et le gardien : entre unité et diversité en vue d’un renforcement de l’Union de droit », in S. Mahieu, (dir.), Contentieux de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 425-457.

Droit constitutionnel

 « Le cinquantième anniversaire de la Constitution de l’île Maurice : le syncrétisme constitutionnel d’une jeune République », RFDC, 2019, (à paraître), 13 p.
 « Au Panthéon des principes, la laïcité reconnaissante », n° spécial Patrimoines et religions, Petites Affiches, 31 mars 2017, n° 65, pp. 9-18.
 « La responsabilité politique du gouvernement français du fait de son action européenne : vingt ans de résolutions européennes de l’article 88-4 C. (1993-2013) », in P.-Y. Monjal, C. Geslot et J. Rosseto (dir.), La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 201-216.
 « La figure du président dans les cinémas français et américain », in J. Rios et P. Ségur (dir.), Cinéma, droit et politique, CinémAction, 2016, n°158, pp. 50-56 (version longue en ligne : Revue juridique de l'Océan Indien, 2015, n°20, pp. 95-115).
 « Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l’article 88-4 de la Constitution. Essai d’identification entre au-delà et en deçà », Revue des affaires européennes, 2015, n° 3, pp. 497-510.
 « La sanctuarisation constitutionnelle : la protection malgré elles des générations futures », in J.-P. Markus (dir.), Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ? Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2012, pp. 113-128.
 « L’adhésion de la Turquie à l’Union européenne : l’hypothèque constitutionnelle française », Rev. UE, 2011, n° 549, pp. 391-394.
 « Les changements de l’Etat de droit : les quatre saisons du contrôle de constitutionnalité des lois en France », Curentul Juridic, 2010, n°2, vol. 41, pp. 13-24.
 « La Constitution française et le traité de Lisbonne : bis in idem », Annales de l’Université Constantin Brancusi, 2010, n°1, Targu-Jiu (Roumanie), pp. 83-96.

Droit administratif

« L’action extérieure des collectivités d’outre-mer » (avec F. T. Rakotondrahaso) in H. Pongérard-Payet, L'Union européenne et la coopération régionale des Outre-mer, Paris, L’Harmattan, coll. Outremer, à paraître (16 p.), rédaction de l’introduction et de la seconde partie.
 « La loi n° 2016-1657 du 5 décembre 2016 relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional : instrument d’une diplomatie ultramarine ? », Actualité juridique droit administratif, 2018, n°4, pp. 208-214.
 « Les naissances du droit public. Une généalogie en forme de trilogie », Revue du droit public, 2017, n° 6, pp. 1561-1580.
 Note de jurisprudence administrative, Collectivité territoriale, Revue Juridique de l’Océan Indien (RJOI), 2017, n°24, (TA de Mayotte, 26 mai 2016, Mme Djihadi Soilihi et autres, req. 1600264, 1600266, 1600272, 1600273, 1600294, 1600338 et 1600341 ; 26 mai 2016, Préfet de Mayotte, req. 1600293), RJOI en ligne.
 Note de jurisprudence administrative, Collectivité territoriale, RJOI, 2016, n°23, pp. 51-57 (TA de Saint-Denis, 12 novembre 2015, Commune du Tampon, req. n°1400781 ; 25 août 2015, Département de La Réunion, req. n°1400092).

Chroniques

Direction de la chronique « Les politiques publiques internes de l’Union européenne », Revue du droit de l’Union européenne, 2018, n°2, pp. 92-140.
Rédaction de la chronique « L’Union européenne devant le Parlement français », revue mensuelle du Jurisclasseur Europe depuis 2017 :
-        Europe, 2018, n°11 (sessions parlementaires 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017) ;
-        Europe 2017, n°6 (sessions parlementaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014).
- Rédaction pour la chronique de jurisprudence administrative de la Revue Juridique de l’Océan Indien (RJOI) depuis 2015 :
-        RJOI, 2018-1 en ligne (https://www.rjoi.fr/index.php?id=7466#tocto1n1) ;
-        RJOI 2016, n°23, pp. 51-57.

 

Mise à jour le 18 octobre 2018