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thèse suivante Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l’impôt moderne, Publication de la thèse de Audrey Rosa IRDEIC

5 mai 2015

Publication de la thèse de Audrey Rosal soutenue le 7 décembre 2013 Préface de Jean-Pierre Bel. Avant-propos de Vincent Dussart.

L'impôt, par la médiation de l'État, concrétise la solidarité qui unit les membres appartenant à une même communauté. Le choix de l'impôt parmi l'ensemble des prélèvements obligatoires se justifie principalement par l'absence de contrepartie déterminée et individualisable à son paiement, qui constitue à notre sens, la marque du rapport entre la solidarité et l'impôt.

L'étude du lien solidarité-impôt s'inscrit dans la science fiscale, en ce qu'il est étudié principalement par le droit fiscal enrichi des analyses empruntées à la sociologie de l'impôt. En identifiant les éléments qui concourent à relier la solidarité à l'impôt, l'analyse révèle une corrélation entre ces deux objets. L'impôt est un outil de la solidarité, la solidarité est un outil de légitimation de l'impôt. Cette thèse interroge d'abord les éléments qui ont fondé l'édification du lien solidarité-impôt, entendue comme un processus dynamique, et montre ensuite pourquoi et comment ce lien doit être consolidé par l'État pour le contribuable-citoyen.


Sommaire

Première partie L'édification du lien solidarité-impôt
Titre premier L'édification du lien solidarité-impôt face à la théorie de l'impôt-échange
Chapitre premier - La lente édification du lien solidarité-impôt
Chapitre second - Les implications normatives des différentes conceptions de l'impôt
Titre second L'édification du lien solidarité-impôt dans un rapport de dépendance sociale et fiscale
Chapitre premier - L'obligation fiscale, objet et rapport de solidarité
Chapitre second - La devise républicaine et la justice fiscale, fondements du lien solidarité-impôt
Deuxième partie La consolidation du lien solidarité-impôt par l'État pour le contribuable-citoyen
Titre premier Fondements et légitimité de l'État fiscal
Chapitre premier - L'impôt, une prérogative de l'État fiscal
Chapitre second - Le lien solidarité-impôt, une exigence fondée sur l'intérêt général
Titre second Un compromis entre deux aspirations citoyennes
Chapitre premier - Le contribuable-citoyen affranchi
Chapitre second - Les risques inhérents à la rupture du lien solidarité-impôt


:
GAELLE LE MERER
Informations complémentaires :
Informations sur l'ouvrage :

ISBN13 978-2-247-15119-6
Titre
Solidarité et impôt
Sous-titre
Prix de thèse 2014 de la Fondation Jacques Descours Desacres sous l'égide de la Fondation de France, Prix de thèse 2014 de la Société française de finances publiques (SFFP)
Date de parution
04/2015
Nombre de pages
500
Type d'ouvrage
Thèses
Support
Livre
Langue
Français
Auteur(s)
Audrey Rosa
Editeur / Collection / Sous-collection
Dalloz / Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
Thème
Droit, Finances publiques,  Droit budgétaire, Finances de l'État, Impôt
Format
Papier

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Mise à jour le 27 mars 2019


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