Organisation générale des études
1ère année - Université d’Essex
- Foundations of the Law of Obligations
- Contract Law
- Academic, Legal and Professional Skills
- Foundations of the Law of Property
- Public Law I
- French Constitutional Law
- French Private Law I
- Career management and Personal Development Skills
2ème année - Université d’Essex
- Tort Law
- Equity and Trusts
- Land Law
- Legal Research
- Criminal Law
- French Private Law II
- French Administrative Law
- Career management and Personal Development Skills
3ème année - UT Capitole
SEMESTRE 5 – 30 crédits - 198h CM + 39h TD
UE 1 : Droit civil des biens - 33h CM
UE 2 : Droit administratif des biens - 33h CM
UE 3 : Droit du travail 1 (Relations individuelles) - 33h CM
UE 4 : Droit européen matériel - 33h CM
UE 5 : Droit spécial des sociétés - 33h CM
UE 6 : Droit des libertés fondamentales 1 - 33h CM
UE 7/8 : 2 TD au choix entre les paires suivantes (13,5h TD par matière) :
- Parcours droit civil et carrières judiciaires : Droit civil des biens + Droit des libertés fondamentales 1
- Parcours droit public : Droit administratif des biens + Droit des libertés fondamentales 1
- Parcours droit international et droit européen : Droit européen matériel + Droit administratif des biens
- Parcours droit social : Droit du travail 1 + Droit civil des biens
- Parcours droit des affaires : Droit spécial des sociétés + Droit civil des biens
BLOC DE COMPETENCES INFORMATIONNELLES : exploitation des données à des fins d'analyse :
Recherche documentaire - 4,30H TD
UE 9 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix - 12h TD
Le parcours choisi au 5ème semestre détermine celui du 6ème semestre.
SEMESTRE 6 - Un parcours au choix parmi les 5 proposés (le parcours choisi au S5 détermine le choix du parcours du S6) - 30 crédits - 198h CM + 43,30h TD
UE 1 : Contentieux administratif –
33h CM
UE 2 : Droit des libertés fondamentales 2 –
33h CM
UE 3 : Droit public des affaires –
33h CM
UE 4 : Droit international 1 –
33h CM
UE 5 : Droit international 2 –
33h CM
UE 6 : Une option au choix : –
33h CM
- Histoire du droit public (justice)
- Histoire des idées politiques
UE 7 : Contentieux administratif –
13,30h TD
UE 8 : Droit des libertés fondamentales 2 –
13,30h TD
UE 9 : Recherche documentaire –
4,30 h TD
UE 10 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix –
12h TD
- Parcours DROIT CIVIL ET CARRIERES JUDICIAIRES :
UE 1 : Droit civil 1 (Droit patrimonial de la famille : transmission légale) – 33h CM
UE 2 : Droit civil 2 (Régime des obligations et de la preuve) – 33h CM
UE 3 : Droit judiciaire privé – 33h CM
UE 4 : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM
UE 5 : Droit du travail 2 (relations collectives) – 33h CM
UE 6 : Histoire du droit privé (famille)
UE 7 : Droit civil 1 – 13,30h TD
UE 8 : Droit civil 2 – 13,30h TD
UE 9 : Recherche documentaire – 4,30 h TD
UE 10 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix – 12h TD
- Parcours DROIT INTERNATIONAL ET DROIT EUROPEEN :
UE 1 : Droit international 1 – 33h CM
UE 2 : Droit des libertés fondamentales 2 – 33h CM
UE 3 : Droit international 2 – 33h CM
UE 4 : Droit civil 2 – 33h CM
UE 5 : Droit public des affaires – 33h CM
UE 6 : Une option au choix – 33h CM
- Histoire du droit public (justice)
- Histoire des idées politiques
UE 7 : Droit international 1 – 13,30h TD
UE 8 : Droit des libertés fondamentales 2 – 13,30h TD
UE 9 : Recherche documentaire – 4,30 h TD
UE 10 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix – 12h TD
UE 1 : Droit du travail 2 –
33h CM
UE 2 : Droit civil 2 –
33h CM
UE 3 : Droit civil 1 –
33h CM
UE 4 : Droit des libertés fondamentales 2 –
33h CM
UE 5 : Droit de la concurrence et de la consommation –
33h CM
UE 6 : Histoire du droit privé –
33h CM
UE 7 : Droit du travail 2 –
13,30h TD
UE 8 : Droit civil 2 –
13,30h TD
UE 9 : Recherche documentaire –
4,30 h TD
UE 10 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix –
12h TD
- Parcours DROIT DES AFFAIRES :
UE 1 : Droit de la concurrence et de la consommation –
33h CM
UE 2 : Droit civil 2 –
33h CM
UE 3 : Droit civil 1 – 33h CM
UE 4 : Droit public des affaires – 33h CM
UE 5 : Droit du travail 2 –
33h CM
UE 6 : Histoire du droit privé –
33h CM
UE 7 : Droit de la concurrence et de la consommation –
13,30h TD
UE 8 : Droit civil 2 –
13,30h TD
UE 9 : Recherche documentaire –
4,30 h TD
UE 10 : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol au choix –
12h TD
Remarque : le programme de cours est donné à titre indicatif au regard des cours proposés cette année. Les universités partenaires se réservent le droit d’y apporter des modifications.