P.U.S.S : Le foncier au Bénin
Droit béninois n° 3-2014
Table des matières
PREFACE
par Bruno Sire et Barnabé Georges Gbago
ACTES DU COLLOQUE SUR LE FONCIER AU BENIN : APPROCHE INTERDISCIPLINAIRE
Chapitre 1 : ASPECTS DU DROIT FONCIER BENINOIS
par Barnabé Georges Gbago
PREMIERE PARTIE : PHILOSOPHIE DU FONCIER. HISTOIRE ET COUTUMES BENINOISES
Chapitre 2 : LES COUTUMES FONCIERES AU BENIN
par Mathieu Dehoumon
Chapitre 3 : L'ACQUISITION DE LA TERRE : LE CAS DU BENIN
par Léon Josse
Chapitre 4 : LA METAPHORE FEODALE DANS L'INTERPRETATION PAR LE COLONISATEUR DU REGIME FONCIER TRADITIONNEL
par André Cabanis
DEUXIEME PARTIE : CONFLITS FONCIERS ET MODES DE REGULATION AU BENIN
Chapitre 5 : LA PREVENTION DES LITIGES FONCIERS EN MILIEUX URBAINS ET PERIURBAINS DU BENIN
par Hospice Ahouandjinou Djossinou
Chapitre 6 : LE REGLEMENT JURIDICTIONNEL DES CONFLITS FONCIERS ET LA PROTECTION DU DROIT A LA PROPRIETE FONCIERE : LES EFFORTS DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE DU BENIN
par Hilaire Akerekoro
Chapitre 7 : LE MARCHE FONCIER PERIURBAIN DE COTONOU AU BENIN : ACTEURS, CONFLITS ET MODES DE REGLEMENT
par Laurent Adj ahouhoué et Victorien Kougblenou
Chapitre 8 : DISPONIBILITE FONCIERE ET POLITIQUES DE
DEVELOPPEMENT : POUR UNE MOBILISATION DU FONCIER
ADAPTEE AUX ENJEUX DE CROISSANCE ECONOMIQUE
par Arnaud Houédjissin
TROISIEME PARTIE : APPROCHE COMPARATIVE DE LA TERRE
Chapitre 9 : LA QUESTION FONCIERE EN AFRIQUE FRANÇAISE DURANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, UN ENJEU ESSENTIEL. CONSIDERATIONS SUR LES MOYENS DE LA MISE EN VALEUR DES
TERRES AGRICOLES DANS UNE PUBLICATION UNIVERSITAIRE
par Béatrice Fourniel et Olivier Devaux
Chapitre 10 : LES MECANISMES JUDICIAIRES DE PROTECTION DES DROITS FONCIERS AU NIGER
par Rabani Adamou
Chapitre 11 : LE DROIT D'EGAL ACCES AUX RESSOURCES NATURELLES RURALES AU NIGER
par Jean Innocent Senou
VARIA : REFLEXION SUR LE CADRE HARMONISE DES FINANCES PUBLIQUES DANS L'ESPACE UEMOA
par Nicaise Médé
par Bruno Sire et Barnabé Georges Gbago
ACTES DU COLLOQUE SUR LE FONCIER AU BENIN : APPROCHE INTERDISCIPLINAIRE
Chapitre 1 : ASPECTS DU DROIT FONCIER BENINOIS
par Barnabé Georges Gbago
PREMIERE PARTIE : PHILOSOPHIE DU FONCIER. HISTOIRE ET COUTUMES BENINOISES
Chapitre 2 : LES COUTUMES FONCIERES AU BENIN
par Mathieu Dehoumon
Chapitre 3 : L'ACQUISITION DE LA TERRE : LE CAS DU BENIN
par Léon Josse
Chapitre 4 : LA METAPHORE FEODALE DANS L'INTERPRETATION PAR LE COLONISATEUR DU REGIME FONCIER TRADITIONNEL
par André Cabanis
DEUXIEME PARTIE : CONFLITS FONCIERS ET MODES DE REGULATION AU BENIN
Chapitre 5 : LA PREVENTION DES LITIGES FONCIERS EN MILIEUX URBAINS ET PERIURBAINS DU BENIN
par Hospice Ahouandjinou Djossinou
Chapitre 6 : LE REGLEMENT JURIDICTIONNEL DES CONFLITS FONCIERS ET LA PROTECTION DU DROIT A LA PROPRIETE FONCIERE : LES EFFORTS DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE DU BENIN
par Hilaire Akerekoro
Chapitre 7 : LE MARCHE FONCIER PERIURBAIN DE COTONOU AU BENIN : ACTEURS, CONFLITS ET MODES DE REGLEMENT
par Laurent Adj ahouhoué et Victorien Kougblenou
Chapitre 8 : DISPONIBILITE FONCIERE ET POLITIQUES DE
DEVELOPPEMENT : POUR UNE MOBILISATION DU FONCIER
ADAPTEE AUX ENJEUX DE CROISSANCE ECONOMIQUE
par Arnaud Houédjissin
TROISIEME PARTIE : APPROCHE COMPARATIVE DE LA TERRE
Chapitre 9 : LA QUESTION FONCIERE EN AFRIQUE FRANÇAISE DURANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, UN ENJEU ESSENTIEL. CONSIDERATIONS SUR LES MOYENS DE LA MISE EN VALEUR DES
TERRES AGRICOLES DANS UNE PUBLICATION UNIVERSITAIRE
par Béatrice Fourniel et Olivier Devaux
Chapitre 10 : LES MECANISMES JUDICIAIRES DE PROTECTION DES DROITS FONCIERS AU NIGER
par Rabani Adamou
Chapitre 11 : LE DROIT D'EGAL ACCES AUX RESSOURCES NATURELLES RURALES AU NIGER
par Jean Innocent Senou
VARIA : REFLEXION SUR LE CADRE HARMONISE DES FINANCES PUBLIQUES DANS L'ESPACE UEMOA
par Nicaise Médé