European School of Law Toulouse

Après le report des ateliers doctoraux en 2020 en raison de la crise sanitaire, l'événement phare de l'ESL Toulouse revient à l'Université Toulouse Capitole et abordera le thème de la "Compliance".

18 doctorants en droit ont été sélectionnés et programmés pour les ateliers de 2021, qui se dérouleront les 17 et 18 juin, en salle Gabriel Marty, bâtiment Arsenal. Les étudiants poursuivent leur doctorat à l'UT1, ainsi que dans nos universités partenaires à Milan, à Barcelone ou encore les universités de Perpignan et Montpellier.

Parmi les sujets proposés, et abordant différents aspects de la compliance :

• La compliance une nouvelle branche du droit ?
• Crise d’identité de la compliance : La compliance, un concept international ?
• La convention judiciaire d’intérêt public ou l'infusion de la compliance au sein des mécanismes transactionnels répressifs.
• Compliance et protection des consommateurs.
• How tax compliance and gamification affect tax duty. The example of the Italian “Lotteria degli scontrini".

Pour consulter le programme complet, cliquez sur l'image ci-dessous.